oZone3D.Net est © 2003-2005 Hypergraphics-3D, Association pour la promotion de la 3D Temps Réel, association de droit suisse, dont le siège est domicilié c/o Anne Reiser lawfirm, 2, rue de Saint-Léger, 1205 Genève, Suisse.

Le Matériel est l'ensemble des informations téléchargeables depuis ce site: texte, textures et images, modèles 3D, fichiers audio, logiciels et tutoriels.

Le code PHP, HTML, MySQL et le graphisme de ce site sont © Hypergraphics-3D, Association pour la promotion de la 3D Temps Réel à Genève. Les parties de code PHP, HTML et MySQL open source ou autre utilisées sur ce site sont © par leurs auteurs respectifs.

Le Materiel contenu dans ce site web, y compris les textes, publications, bulletins, articles, opinions, illustrations, images, codes HTML, PHP, MySQL, extraits multimédia,... ainsi que le choix et la disposition de l'information, est protégé par la loi suisse sur le droit d'auteur, par les traités internationaux, et par d'autres lois européennes et étrangères sur la propriété intellectuelle. L'usage sans autorisation du contenu peut enfreindre les lois sur le droit d'auteur, les marques, les raisons de commerce, les brevets, modèles et dessins industriels et autres. Vous devez conserver tous les avis de droit d'auteur et de propriété intellectuelle rattachés au contenu original sur toute reproduction du contenu.

Les noms cités sur ce site internet sont des marques déposées ou des raisons de commerce appartenant à leurs propriétaires respectifs.

Tout contenu mis en ligne sur le site oZone3D.Net par les utilisateurs et membres de l’association propriétaire de ce site sont sous la responsabilité de leurs auteurs respectifs (les articles, images, fichiers, etc).

Vous ne pouvez pas redistribuer ou vendre, ou de toute autre manière mettre en circulation à titre non gratuit, le Matériel contenu dans ce site sans en avoir obtenu au préalable la permission écrite de oZone3D.Net. Vous pouvez utilisez tous logiciels freewares et médias disponibles sur oZone3D.Net pour toute activité non lucrative ou à but non commercial.

Le contenu et les hyperliens sont offerts tels quels à des fins éducatives et informatives seulement. Toute opinion, conseil, article, publication, déclaration, service, offre ou autre renseignement ou contenu exprimé ou rendu disponible sur ce site web ou sur tout site web lié à celui-ci n'engagent que leurs auteurs et non oZone3D.Net. oZone3D.Net ne se reconnaît aucune obligation de mettre à jour le contenu ou d'assurer le fonctionnement des hyperliens. Ce site web peut contenir des erreurs typographiques. Le contenu et les hyperliens peuvent être modifiés sans préavis. oZone3D.Net ne garantit pas un accès sans interruption au site web ou à ses services. Dans aucun cas oZone3D.Net, ses concédants, fournisseurs de service Internet, hébergeur ne seront tenus responsables pour quelque dommage qu'il soit direct, indirect, économique, commercial ou autres.

oZone3D.Net contient des forums, espaces de fichiers, etc. oZone3D.Net n'est pas responsable des informations publiées par les internautes sur ces espaces de discussion. L'internaute est donc seul responsable de la teneur de ses informations.

oZone3D.Net décline toute responsabilité pouvant provenir de l'usage des données ou logiciels figurant dans ce site.

oZone3D.Net se réserve le droit de supprimer délibérément et sans préavis tous messages, fichiers, images,... postés sur l'un de ces espaces disques qui contre viendraient aux lois ou aux bonnes mœurs. De même, oZone3D.Net se réserve le droit de supprimer délibérément et sans préavis tout contenu posté sur l’un de ces espaces disques qui ne serait pas rédigé en français ou en anglais, ainsi que tout lien vers des sites qu’elle n’agréerait pas, pour quelque motif que ce soit.

Toute information personnelle envoyée par un l'internaute à oZone3D.Net est confidentielle. Aucune de ces informations ne sera partagée avec des parties tierces ou vendue à des parties tierces. oZone3D.Net ne demandera jamais à un internaute une quelconque information personnelle et n'enverra jamais à un internaute d'emails avec des pièces jointes.

En visitant ce site, vous souscrivez à des droits et des obligations qui sont régies par le droit suisse, ce que vous acceptez. Vous acceptez également que tout litige, controverse ou réclamation découlant du présent contrat et de toute modification ultérieure du présent contrat, ou s’y rapportant, et ayant trait notamment mais non exclusivement à sa formation, sa validité, ses effets obligatoires, son interprétation, son exécution, sa violation ou sa résolution, de même que toute réclamation extracontractuelle, sera soumis à médiation conformément au Règlement de médiation de l’OMPI. Le lieu de la médiation sera à Genève. La langue de la procédure de médiation sera le français.

Si, et dans la mesure où, dans les soixante jours qui suivent son introduction, la procédure de médiation n’a pas abouti au règlement du litige, de la controverse ou de la réclamation, celui-ci ou celle-ci, sur dépôt d’une demande d’arbitrage par l’une ou l’autre partie, sera soumis, pour règlement définitif, à arbitrage conformément au Règlement d’arbitrage accéléré de l’OMPI. Si, par ailleurs, avant l’expiration de ce délai de soixante jours, l’une ou l’autre des parties s’abstient de participer ou cesse de participer à la procédure de médiation, le litige, la controverse ou la réclamation, sur dépôt d’une demande d’arbitrage par l’autre partie, est soumis, pour règlement définitif, à arbitrage conformément au Règlement d’arbitrage accéléré de l’OMPI. Le lieu de l’arbitrage sera à Genève. La langue de la procédure d’arbitrage sera le français. Il sera statué sur le litige, la controverse ou la réclamation conformément au droit suisse.